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Marques déposées par la société SOCIETE AGRICOLE DE LA DURANCOLE
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LES TERRES DE PROVENCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES TERRES DE PROVENCE
SOCIETE AGRICOLE DE LA DURANCOLE, Société Civile

Numéro de dépôt :
97663938
Date de dépôt :
11/02/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/02/2027

Présentation de la marque LES TERRES DE PROVENCE

Déposée le 11 février 1997 par la société SOCIETE AGRICOLE DE LA DURANCOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES TERRES DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-13 du 28 mars 1997.

Le déposant est la société SOCIETE AGRICOLE DE LA DURANCOLE domicilié(e) Domaine de Calissanne, Route Départementale 10 - 13680 - LANÇON DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 580 367 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NEXTMARQ domicilié(e) 1 RUE CHABRIER - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque LES TERRES DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES TERRES DE PROVENCE arrivera à expiration en date du 11 février 2027.

SOCIETE AGRICOLE DE LA DURANCOLE a également déposé les autres marques suivantes : LE DRAGON DE CALISSANNE , CHATEAU CALISSANNE LES MERVEILLES , M LES MERVEILLES , Notre Dame de Calissanne , CHÂTEAU CALISSANNE , O , LA SIRÈNE DE CALISSANNE , UN PLAISIR A PARTAGER , LE ROCHER ROUGE , CHATEAU CALISSANNE LES TERRES DE PROVENCE


SOCIETE AGRICOLE DE LA DURANCOLE, Société Civile - Domaine de Calissanne, Route Départementale 10 - 13680 - LANÇON DE PROVENCE - France - SIREN 636580367


NEXTMARQ - 1 RUE CHABRIER - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France


Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2007 n°2332724 - Publication au BOPI 2007-01-29

Inscription le 16 avril 2007 - Changement de dénomination n°452314 - Publication au BOPI 2007-04-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

Renouvellement sans limitation le 2 février 2017 n°2639356 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-02-02

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